INPI France

Compte officiel de l'Institut national de la propriété industrielle #INPI France

[INPI France @INPIFrance]

Partez à la découverte de notre fonds patrimonial qui illustre l’inventivité des créateurs, inventeurs, commerçants, entrepreneurs de la révolution industrielle en France, avec notre série « Duo gagnant ».

4e épisode, le sauvetage sur terre et en mer ⚓️ ! Les costumes de sauvetage ont une histoire riche et variée, remontant au XVIe siècle avec les premières ébauches de combinaisons de plongée et de bouées de sauvetage.

Le développement des équipements de sauvetage a été marquée par de nombreuses innovations. Notamment celle-ci conçue par François-Jules Jullia et brevetée en 1881.

Composé d’une tunique et d’un pantalon, d’une ceinture en caoutchouc, d’une ceinture liège et de manchettes, l’ensemble « s’adapte à toutes les façons de vêtements pour hommes, femmes, enfants (civils) et en second lieu, particulièrement aux militaires, marins et sauveteurs ⛵️ » selon son inventeur, qui n’a pas oublié de déposer la marque pour se garantir d’une protection accrue de son invention.

Les archives historiques de l’INPI sont accessibles via le portail DATA INPI, onglet « Archives historiques » :
https://t.co/xWzbmVxH7A

#TrésorsINPI

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@jeg_manu Bonjour,
Si vous rencontrez des difficultés avec le GU, vous pouvez nous envoyer un message privé avec un descriptif du problème et vos coordonnées.

Bien à vous,
L'équipe INPI

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Protéger son invention par le brevet c’est bien 💪 ! Parfois, cela ne suffit pas. Depuis le milieu du XIXe siècle, une marque permet à un fabricant de se distinguer de ses concurrents, de protéger son identité et de bâtir sa réputation.

Avec notre série « Duo gagnant », partez à la découverte de notre fonds patrimonial qui illustre l’inventivité des créateurs, inventeurs, commerçants, entrepreneurs de la révolution industrielle en France.

3e épisode, le bouchon🍾 ! Un accessoire qui aujourd’hui nous semble dénuer de toute innovation spectaculaire. Le bouchage des bouteilles et autres flacons alimentaires a pourtant été le casse-tête de tous fabricants de conserves alimentaires. Ici Auguste Billioque, industriel bordelais, semble avoir trouvé le procédé ultime appelé « système de bouchage dit bouchage mixte lego-verre à vis avec bassin » qu’il brevète le 4 juin 1864.

🗣️ « Après de nombreuses expériences, j’ai acquis la certitude qu’avec mon bouchage, les conserves peuvent être garanties à l’épreuve de l’ébullition » tient-il à préciser dans le descriptif du brevet. Une assurance qui le pousse à déposer aussi des marques siglées A.B. pour ce même procédé.

Les archives historiques de l’INPI sont accessibles via le portail DATA INPI, onglet « Archives historiques » : https://t.co/xWzbmVx9i2

#TrésorsINPI

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@FloraLyseMbella Bonjour Madame,
Nous en sommes désolés.

Pourriez-vous nous envoyer un message privé avec les coordonnées rattachées à votre compte INPI ?

Merci,
L'équipe INPI

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🎙️ Entretien avec Justine Ferland : résoudre les litiges en propriété intellectuelle grâce à la médiation et à l'arbitrage

Le 29 avril dernier, Justine Ferland est intervenue lors du webinaire organisé par la Fédération des Entreprises du Congo et le Centre d'arbitrage et de médiation de l'OMPI (@WIPO) sur le thème « Les modes alternatifs de résolution des litiges pour les PME et les start-ups ». L'occasion pour l'Alliance francophone de la propriété intellectuelle de revenir sur ce sujet à travers un entretien avec cette juriste du Centre d'arbitrage et de médiation de l'OMPI.

🗣️ Dans cet échange, elle partage son expertise sur les enjeux de la médiation et de l'arbitrage en matière de propriété intellectuelle. Elle évoque également les opportunités qu'offrent ces modes alternatifs de résolution des litiges pour les entreprises et les perspectives de leur développement au sein de l'espace francophone.

👉 Retrouvez son interview sur le site de l’Alliance : https://t.co/WbAIAyX6BL

Découvrez par ailleurs d’autres informations sur la médiation sur le site de l’INPI France : https://t.co/Rz5iCW83Md

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🧐 Comment reconnaître une contrefaçon avant d’acheter ?
À l’occasion de la campagne #MenezLEnquête, l’INPI et l’UNIFAB lancent un nouvel outil en ligne pour aider chacun à repérer les indices d’une contrefaçon, secteur par secteur.

Un outil pour adopter les bons réflexes et protéger la #PropriétéIntellectuelle, l’innovation et les savoir-faire.

Testez l’outil : https://t.co/CWTZlHFOCu

La campagne était également à l’honneur au JT de 20H sur Groupe TF1 : https://t.co/aMvu2WCa3i

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👀 L’INPI est au cœur de la nouvelle exposition "Premières fois, premières photos", organisée par le Pavillon Populaire, l’espace d’art photographique de la ville de Montpellier, en prêtant près de 80 documents originaux issus de ses collections patrimoniales : brevets et marques témoins des innovations qui ont accompagné l'essor de la photographie.

📸 L’expo raconte les enjeux économiques et industriels qui sous-tendent les recherches des inventeurs et leurs stratégies pour s’assurer reconnaissance et postérité à travers la protection de leur propriété intellectuelle et commerciale.

Pour en savoir plus : https://t.co/6IAiYGgwdc

Restez connectés ! Dans les prochaines semaines, nous vous dévoilerons ici, plus de trésors d’inventions présents au cœur de cette exposition.

#TresorsINPI

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Bonjour Monsieur,
Si vous ne disposez pas d’une signature électronique avancée reposant sur un certificat qualifié, vous pouvez signer ces formalités en vous connectant sur le Guichet unique via FranceConnect+. Ce dispositif est gratuit.

Pour plus d'informations : https://t.co/yHlrsz8mbt

Bonne journée,
L'équipe INPI

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Cet été, avec notre série « Duo gagnant », partez à la découverte des #TrésorsINPI, notre fonds patrimonial qui illustre l’inventivité des créateurs, inventeurs, entrepreneurs de la révolution industrielle en France, qui ont su jouer la complémentarité brevet-marque pour bâtir leur réputation.

🍴 Aujourd’hui, épiçons un peu l’exercice avec ces maîtres moutardiers de Côte d’Or, les Jacquemin Père & Fils.

Condiment incontournable de la cuisine française, la moutarde est l’un des plus vieux condiments au monde. Déjà à l’époque romaine, on broyait des graines pour créer une pâte aux notes épicées. Aujourd’hui, le processus reste assez similaire.

👨‍👦 Ces Jacquemin Père & Fils s’inscrivent donc dans cette tradition, en innovant par le dépôt en 1862 de ce brevet pour « un cylindre à passer la moutarde » et en promouvant leurs produits par le dépôt de cette marque, qui ne manque pas de mettre en avant les nombreux prix d’excellence obtenus lors d’expositions professionnelles.

Une marque de fabrique pour se distinguer de la concurrence … ils avaient tout bon.

Les archives historiques de l’INPI sont accessibles via le portail DATA INPI, onglet « Archives historiques » : https://t.co/xWzbmVxH7A

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👏 Bravo à Noan Boni Prével !

Concours "Innovez" de Science & Vie Junior

Coup de projecteur sur notre inventeur du mois ! Qui n'a jamais cherché ses clés pendant dix minutes avant de partir ? Ou remarqué trop tard que son sac avait disparu ? Noan a décidé de résoudre ces situations avec le PerteAlerte, une balise connectée à accrocher à tes objets précieux !

🤔 Comment ça marche ? Le PerteAlerte utilise le BLE (une version du Bluetooth économe en énergie) pour rester en contact permanent avec ton smartphone. Si ton objet s'éloigne trop, la balise déclenche aussitôt une alerte visuelle et sonore. Tu ne sais plus où tu as rangé quelque chose ? Déclenche la balise à distance depuis l'appli pour la faire clignoter et biper. Noan a même ajouté une fonction « langage Morse » et un bouton SOS intégré pour les situations d'urgence !

Le tout tient dans une boîte récupérée chez son orthodontiste, équipée d'un ESP32-C3 Super Mini, d'une LED haute luminosité, d'un buzzer et d'une batterie ultraplate. Ingénieux et malin !

☺️ L'INPI est fier d'accompagner ces jeunes inventeurs depuis plus de 30 ans ! Rendez-vous prochainement pour découvrir de nouvelles inventions !

#Innovation #JeunesTalents #Invention #INPI #PerteAlerte #Bluetooth #BLE #ESP32

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@salahkhouiel Bonjour Monsieur,
Pouvez-vous essayer avec un autre navigateur ?

Merci,
L'équipe INPI

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🤓 Cet été, détectez les contrefaçons en menant l'enquête !

Ce 16 juillet à Cannes, l'INPI participe au lancement de la campagne estivale de sensibilisation à la contrefaçon portée par l'UNIFAB - Union des Fabricants aux côtés des acteurs engagés dans le dispositif France Anti-Contrefaçon.

Tout au long de l’été, cette campagne se déroulera sur les plages et les marchés du sud de la France, mais également en ligne, pour rappeler la nécessité de consommer des produits authentiques et alerter sur les risques liés à la contrefaçon.

🆕 Le coup d'envoi de cette campagne est donné lors d'une conférence de presse organisée à la Mairie de Cannes, en présence d’Antoine BABU, Conseiller municipal représentant le maire David Lisnard, de Christian Peugeot, Président de l’UNIFAB, de Delphine Sarfati-Sobreira, Directrice générale de l’UNIFAB, de Christophe Blanchet, Député, Vice-président de l’Assemblée nationale et Co-président du CNAC, de Pascal Faure, Directeur général de l’INPI, de Michael Lachaux, Directeur régional de la Douane de Marseille, du Lieutenant-Colonel Ludovic Lainé, Officier adjoint au Commandement du groupement de gendarmerie départementale des Alpes-Maritimes, de Fabrice Cotelle, Commissaire divisionnaire et Directeur de la zone Sud de la Police Nationale, ainsi que des partenaires et élus locaux mobilisés dans la lutte contre la contrefaçon.

🤝 À cette occasion, l'INPI et l'UNIFAB renouvellent leur partenariat, réaffirmant leur engagement commun pour mieux protéger les consommateurs et promouvoir le respect de la propriété intellectuelle.

Cette journée est également marquée par la présentation d'un nouvel outil d'identification des contrefaçons reposant sur l'intelligence artificielle, développé par l'UNIFAB avec l'INPI dans le cadre de France Anti-Contrefaçon. Destiné au grand public, cet outil permet d'apprendre à reconnaître les principaux indices d'une contrefaçon grâce à des modèles interactifs en 3D.

Alors que les achats estivaux se multiplient, cette campagne rappelle l'importance d'adopter les bons réflexes pour distinguer le vrai du faux.

🗣️ « Les contrefacteurs restent difficiles à stopper parce qu’ils agissent sans aucune règle. Cela nous impose d’agir à toutes les étapes, de la production à la vente notamment en ligne, sans oublier l’acheminement. Pour y arriver, il nous faut sans relâche expliquer les risques pour la santé, pour l’environnement, la sécurité… Nous devons aussi aider les consommateurs à se poser les bonnes questions. C’est l’objet de la campagne de cette année. Ils doivent acquérir les bons réflexes et devenir nos alliés dans cette lutte contre la contrefaçon », a rappelé Pascal Faure, Directeur général de l’INPI.

Apprenez à détecter une contrefaçon :
https://t.co/RxELIL6JW7

#INPI #UNIFAB #FranceAntiContrefaçon #Contrefaçon #PropriétéIntellectuelle #ProtectionDesConsommateurs #intellectualproperty

[Office de la propriété intellectuelle du Canada @OPIC_Canada]

Ce fut un plaisir de participer à la 2e conférence annuelle de l’Alliance francophone de la PI avec @INPIFrance pour renforcer la coopération et souligner le rôle de la #PI dans la promotion de l’innovation au sein de la Francophonie. 🌍🤝 #WIPOGA

Crédit photo : Emmanuel Berrod

[INPI France @INPIFrance]

🆕 Tout l’été, avec notre série « Duo gagnant », partez à la découverte des #TrésorsINPI, notre fonds patrimonial qui illustre l’inventivité des créateurs, inventeurs, entrepreneurs de la révolution industrielle en France.

Protéger son invention par le brevet c’est bien ! Parfois, cela ne suffit pas à la faire sortir de la sphère technique. Depuis le milieu du XIXe siècle, une marque permet à un fabricant de se distinguer de ses concurrents, de protéger son identité et de bâtir sa réputation.

Joannès-Amédée Viennet, fabricant de piano 🎹 à Lyon de la fin du XIXe siècle, l’a bien compris en déposant le 25 juin 1880 ce brevet pour « un vélocipède tricycle et quadricycle » et quelques années plus tard cette marque « Salvo » pour désigner ses modèles de tricycles. Il imposait ainsi sa marque de fabrique dans ce marché déjà concurrentiel du vélo.

Les archives historiques de l’INPI sont accessibles via le portail DATA INPI, onglet « Archives historiques » : https://t.co/xWzbmVxH7A

[INPI France @INPIFrance]

Assemblées de l'OMPI : l'INPI poursuit le renforcement de ses coopérations internationales

🤝 Après une première séquence d'échanges en ouverture des Assemblées générales de l'OMPI, l'INPI a poursuivi, du 10 au 13 juillet, ses rencontres bilatérales avec ses partenaires internationaux, lesquelles ont permis de :

✅ Échanger sur les enjeux de propriété intellectuelle notamment liés à l’IA aux États-Unis et en France avec le Sous-secrétaire au Commerce chargé de la propriété intellectuelle et directeur de l'Office américain des brevets et des marques (USPTO), Monsieur John A. Squires, ainsi que sur la préparation de la prochaine réunion des chefs d'office de propriété intellectuelle du G7 ;

✅ Etablir avec l'Office saoudien de la propriété intellectuelle (SAIP) un premier bilan très positif de la mise en œuvre du plan de travail 2025-2026 organisant nos activités de coopération ;

✅ Signer avec l'Office indien de la propriété intellectuelle (CGPDTM) un nouveau plan de travail formalisant nos activités de coopération autour de sujets stratégiques, comme les indications géographiques ou le partage d'expérience sur l'intelligence artificielle, dans le contexte de l'Année franco-indienne de l'Innovation 2026 ;

✅ Conclure avec l'Institut chilien de la propriété industrielle (INAPI) un nouvel accord de coopération qui encadrera la coopération entre nos deux pays pour les cinq prochaines années ;

✅ Formaliser avec l'Office portugais de la propriété industrielle (INPI) une coopération engagée depuis plusieurs années par la signature du premier protocole d'accord entre nos deux offices ;

✅ Signer avec l’Office slovène de la propriété intellectuelle (SIPO) un plan de travail organisant nos travaux sur la modernisation des procédures et nos échanges sur le sujet de l’évaluation et du financement de la PI ;

✅ Se joindre à une trilatérale réunissant l'INPI, l’Office allemand des brevets et des marques (DPMA) et l’Office des brevets de la République de Pologne (UPRP) dans les locaux de la Représentation Permanente de la Pologne auprès des organisations onusiennes à Genève dans le but de pérenniser et de renforcer une coopération entre nos trois offices au service de la compétitivité des entreprises toujours plus innovantes, efficaces et ouvertes sur l'international.

Merci à :
- M. John Squires, Sous-secrétaire au Commerce chargé de la propriété intellectuelle et directeur de l'Office américain des brevets et des marques (USPTO) ;
- Dr. Abdulaziz Alswailem – Directeur général de l'Office saoudien de la propriété intellectuelle (SAIP) ;
- Prof. (Dr) Unnat P. Pandit, Controller General of Patents, Designs & Trade Marks Registrar of Copyrights and GI l'Office indien de la propriété intellectuelle (CGPDTM RoC&GI) ;
- M. Esteban Figueroa Nagel, directeur national de l'Institut National de Propriété Industrielle de l'Institut chilien de la propriété industrielle (INAPI) ;
- Mme Ana Margarida Bandeira, directrice de l'Office portugais de la propriété industrielle (INPI Portugal) ;
- Mme Karin Žvokelj, directrice de l’Office slovène de la propriété intellectuelle (SIPO) ;
- Mme Eva Schewior, présidente de l’Office allemand des brevets et des marques (DPMA) ;
- Mme Ewa Skrzydło-Tefelska, présidente de lOffice des brevets de la République de Pologne (UPRP).

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👀 10 juillet : Conférence annuelle de l’Alliance francophone de la propriété intellectuelle

À l'occasion des Assemblées générales de l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle, l'Alliance francophone 🇫🇷 de la propriété intellectuelle organisait aujourd’hui, à Genève, sa conférence annuelle, réunissant, pour la première fois, la majorité des offices de propriété intellectuelle (PI) des pays membres de plein droit de l'Organisation internationale de la Francophonie ainsi que des partenaires institutionnels (CPCCAF, AUF).

La conférence a été ouverte par Mme Eléonore Caroit, Ministre déléguée chargée de la Francophonie, des Partenariats internationaux et des Français de l’étranger, M. Daren Tang, Directeur général de l'OMPI, et M. Pascal Faure, Directeur général de l'INPI.

Les travaux présentés par l'OMPI ont mis en lumière une Francophonie aux réalités diverses, tant par ses niveaux de développement que par ses écosystèmes d'innovation. Ils ont montré que cet espace dispose de fondations solides, notamment en matière d'institutions et d'infrastructures, ainsi que d'un potentiel important à valoriser collectivement.

Les échanges menés lors de la table ronde modérée par Marco Aleman ont également souligné l'importance d'une coopération renforcée entre les acteurs francophones afin de valoriser les actifs immatériels, accompagner les écosystèmes d'innovation et transformer leur potentiel en opportunités économiques concrètes.

L'Alliance francophone de la PI poursuit cette ambition en favorisant le dialogue, le partage d'expertise et le développement d'actions communes au service de la Francophonie.

Retrouver toutes les actualités de l’Alliance sur son site : https://t.co/SJXyCe7vA0

Merci à :
- Mme Eléonore Caroit, Ministre déléguée auprès du ministre de l’Europe et des Affaires étrangères, chargée de la Francophonie, des Partenariats internationaux et des Français de l’étranger ;
- S.E. Mme. Céline Jurgensen, Ambassadrice, Représentante permanente de la France auprès de l’Office des Nations Unies à Genève et des organisations internationales en Suisse ;
- M. Daren Tang, Directeur général de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) ;
- M. Pascal Faure, Directeur général de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI France) ;
- M. Sacha Wunsch-Vincent, Coéditeur de l’Indice mondial de l’innovation, Chef de section à la Division de l’économie et des statistiques de l’OMPI ;
- M. Abdelaziz Babqiqi, Directeur général de l’Office Marocain de la Propriété Industrielle et Commerciale (OMPIC) ;
- M. Konstantinos Georgaras, Président de l’Office de la Propriété Intellectuelle du Canada (OPIC) ;
- M. Denis Bohoussou, Directeur général de l’Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle
(OAPI) ;
- M. Jean-François Lancelot, Conseiller réseaux et coopération scientifique de l’Agence Universitaire de la Francophonie (AUF) ;
- Mme. Estelle Gillot-Valet, Déléguée générale de la Conférence Permanente des Chambres Consulaires et Organisations Intermédiaires Africaines et Francophones (CPCCAF).

Copyright: WIPO. Photos : Emmanel Berrod

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Lors de la 68ᵉ série des assemblées générales de l’Organisation mondiale de la propriété industrielle (OMPI), ses Etats membres ont approuvé la nomination des 4 vice-directeurs généraux proposés par M. Daren Tang pour l’accompagner dans son nouveau mandat à compter du 1er octobre prochain à la suite de sa réélection en tant que Directeur général en avril dernier.

Dans ce cadre, M. Pascal Faure, Directeur général de l’INPI, a été nommé en tant que Vice-directeur général de l’OMPI en charge du secteur du droit d’auteur, de l’économie de la création et de la gouvernance de la propriété intellectuelle.

A ce titre il dirigera, à compter du 1er octobre prochain, les travaux de l’Organisation en matière de droit d’auteur et de droits connexes, de l’élaboration de programmes et outils pertinents en faveur des créateurs et de l’écosystème du droit d’auteur, ainsi que de la croissance et du développement des industries culturelles et de l’économie de la création.
Ce secteur s’emploiera également à renforcer la collaboration judiciaire et à instaurer une culture de respect de la propriété intellectuelle, notamment en luttant contre le piratage et la contrefaçon de la propriété intellectuelle.

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🤝 L’Alliance francophone de la propriété intellectuelle se réunit à Genève pour sa deuxième réunion annuelle
En marge de la soixante-huitième série de réunions des assemblées des États membres de l’OMPI (@WIPO), s’est tenue au siège de l’Organisation à Genève la deuxième réunion de l’Alliance francophone de la propriété intellectuelle.

Cette réunion, organisée à l’initiative de l’INPI avec le soutien de l’OMPI, a réuni les acteurs de l’Alliance afin de dresser le bilan des actions menées depuis un an et d’échanger sur les perspectives de coopération structurantes pour les mois à venir.

Les discussions ont notamment porté sur le renforcement de l’expertise francophone en propriété intellectuelle, le développement d’actions de formation, l’approfondissement de la coopération technique et juridique entre les acteurs de l’Alliance ainsi que la promotion du droit d’auteur dans l’espace francophone.

Cette rencontre a également été l’occasion pour l’Institut fédéral de la propriété intellectuelle en Suisse, représenté par Madame Catherine Chammartin, d’annoncer son souhait de rejoindre l’Alliance en tant qu’acteur, illustrant ainsi l’attractivité croissante de cette dynamique de coopération francophone.

Le Directeur général de l’INPI France, Monsieur Pascal Faure, qui assurait la présidence de cette réunion, a ouvert les travaux avant de donner la parole aux différents acteurs de l’Alliance pour un tour de table consacré aux initiatives conduites et aux projets envisagés.

Merci à :
- Mme. Beatriz AMORIM-BORHER, Directrice principale, Département de la coopération pour le développement de l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI).
- M. Denis BOHOUSSOU, Directeur général de l’Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI) ;
- M. Hugues DERÈME, Directeur général de l’Office Benelux de la propriété intellectuelle (BOIP) ;
- M. Gunther Aelbrecht, conseiller-général auprès de l’Office belge de la propriété intellectuelle (OPRI) ;
- M. Konstantinos GEORGARAS, Président de l’Office de la propriété intellectuelle du Canada (OPIC) ;
- M. Pascal Faure, Directeur général de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI France) ;
- Mme. Iris DEPOULAIN, Chargée de la direction auprès de l’Office de la propriété intellectuelle du Luxembourg (OPI) ;
- M. Abdelaziz BABQIQI, Directeur général de l’Office marocain de la propriété industrielle et commerciale (OMPIC) ;
- M. Jean-Pierre SANTOS, Chef de la Division de la propriété industrielle à la Direction du Développement Economique auprès de l’Office de la propriété industrielle de Monaco (MCIPO) ;
- Mme. Catherine CHAMMARTIN, Directrice générale de l’Institut fédéral de la propriété intellectuelle (IPI) de Suisse ;
- M. Nafâa BOUTITI, Directeur général de l’Institut national de la normalisation et de la propriété industrielle (INNORPI) de Tunisie ;
- M. Serge AKPATOU, Directeur général adjoint et directeur général par intérim du Bureau ivoirien du droit d'auteur (BURIDA) ;
- Mme. Dalal MHAMDI ALAOUI, Directrice générale du Bureau marocain du droit d’auteur (BMDAV) ;
- M. Etienne SANZ DE ACEDO, Président Directeur Général de l’International trademark association (INTA).

Retrouvez les actualités de l’Alliance sur le site dédié : https://t.co/dkgGmuwyfw