CentreMichelHospital

Unité de recherche en sciences juridiques et politiques

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Le Centre Michel de l'Hospital annonce sa migration vers le réseau social Bluesky

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Le CMH est heureux d'accueillir Madame le Professeur Stéphanie Porchy-Simon (Université Lyon 3), Présidente de la section 01 (droit privé) du CNU, pour une conférence intitulée :
"Le rôle et les missions du Conseil national des universités"
9 déc. 2024 à 14h30 en salle 205 (MI)

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Gwennhaël FRANCOIS, Professeur de droit privé au CMH, publie l'article suivant :
"Préalable de négociation obligatoire et temps de travail", JCP S, n° 45, 2024, p. 10, étude 1338

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Sophie Prétot, Professeur de droit privé au CMH, publie l'article suivant :
"Abus sexuels dans l’Église. Étude des conditions de l’action en réparation", Revue trimestrielle de droit civil, n° 3, 2024, p. 553 s.

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Gwennhaël FRANCOIS, Professeur de droit privé au CMH et Christophe Mariano, MCF en droit privé au CMH publient les actes d'un colloque organisé le 27 septembre 2024 au sujet de : "La disparition de l'accord collectif" (Droit Social, n° 11, 2024 p. 844 sq).

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** Soutenance de thèse **
Monsieur Guetwende BONTOGO soutiendra prochainement sa thèse de doctorat :

Constitutionnalisme et développement de la démocratie en Afrique de l’Ouest francophone (dir. Marie-Élisabeth Baudoin), le 4 novembre 2024, à 14h en salle 001 de l’École de Droit

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in:  V. Négri et N. Schlanger (dir.), 1941 - Genèse et développements d'une loi sur l'archéologie, Paris, La Documentation Française, 2024, pp. 299-309 (2/2)

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Monsieur Xavier Perrot, Professeur d'Histoire du droit et des institutions au CMH, publie l'article suivant :
"La préparation de la loi du 27 septembre 1941 sur la réglementation des fouilles archéologiques. Jérôme Carcopino, Louis Hautecoeur et les autres…" 1/2

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Monsieur Rémi Oulion, Professeur d'Histoire du droit et des institutions au CMH, publie :
"Réflexions historiques sur la compétence universelle avant la Seconde Guerre mondiale"

La Revue des droits de l'Homme, n° 26, 2024, pp. 9-17

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Madame Caroline Lantero (@CarolineLto) , Maître de conférences HDR en droit public au CMH, annonce la publication de son dernier ouvrage :

"Déontologie des professions de santé"

PUF, coll. "Droit et déontologie", 260 p.

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Louis Terracol, Professeur d'histoire du droit au CMH, publie l'article suivant : "Arnaques, crimes et politique législative. Deux figures criminelles saisies par le droit pénal français au XIXe siècle(...)", Cadernos do Arquivo Municipal, n° 22, 2024, avec E. Becquet

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Sabrina Dupouy, Maître de conférences en droit privé au CMH, publie l'article suivant :

"Directive sur le devoir de vigilance en matière de durabilité : quel avenir pour les entreprises européennes et leurs partenaires commerciaux ?", Dr. des soc., n° 11, nov. 2024

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Pierre Levallois, MCF en droit public au CMH, publie l'article suivant :
"L'Assemblée contre le marché : drôle de match pour le capital d'EDF", AJDA, n° 33, 2024, p. 1807

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Barbara Drevet, MCF en droit privé et sciences criminelles au CMH, publie l'article suivant : "Juger en France les nationaux impliqués dans le conflit israélo-palestinien depuis le 7 octobre 2023 : questions de qualifications", RDLF, 2024, chrono. n° 65
https://t.co/kFe70dfhN1

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Publication des actes du colloque "Abus sexuels dans l'Église : comment rendre justice ?" (dir. Sophie Prétot, Evan Raschel, Professeurs de droit privé au CMH et A. Jacquemet-Gauché, Professeur de droit public au CMH) : Les Cahiers de la justice, n° 3, 2024, p. 347.

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Messieurs Gwennhaël François, Pr. de droit privé au CMH et Christophe Mariano, MCF en droit privé au CMH, organisent un colloque intitulé "La disparition de l'accord collectif" qui se tiendra en amphi Trudaine le 27 septembre 2024.
Inscriptions sur le site du CMH

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Madame Sabine Dini, MCF en science politique au CMH, co-organise un colloque intitulé "Guerre et migrations : vers une arsenalisation des migrants ?" qui se tiendra le 20 septembre 2024 à Aubervilliers.

Plus d'info et inscriptions : https://t.co/1V0OhPkFL2

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Madame Barbara Drevet, MCF en droit privé au CMH, co-organise un colloque intitulé "Les intérêts de la justice" qui se tiendra en amphi Trudaine le 20 septembre prochain !

Plus d'infos et inscriptions :

https://t.co/Ml1rf9iBpT

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Pour sa rentrée, l'École de droit de l'Université Clermont Auvergne accueille M. François Molins, Procureur général honoraire près la Cour de cassation. Il donnera une conférence "Le ministère public aujourd'hui". RDV le 18 septembre à 10h en amphi Michel de l'Hospital !

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Madame Aurélia Fautré-Robin, MCF en droit privé au CMH, publie le "point de vue" suivant :

"Ordonnance de protection et ordonnance provisoire de protection immédiate : l'urgence dans l'urgence, le provisoire dans le provisoire", Recueil Dalloz, n° 28, 2024, p. 1377