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Transfert de LLC : ouvrir une LLC américaine, c'est facile. La garder en règle année après année, c'est là que les problèmes commencent.
C'est ce que je disais dans mon interview avec Alex : ce qui est compliqué, ce n'est pas le coût d'ouverture ni la facilité. C'est de maintenir son business dans le temps, sans problème, en restant en conformité.
L'entrepreneur n'aime pas l'administratif. Ce qu'il veut, c'est se concentrer sur son business : facturer ses clients, recevoir l'argent, développer.
Le piège, c'est une LLC américaine créée vite, puis plus personne pour suivre l'agent enregistré, l'adresse postale et le rapport annuel de l'État.
C'est exactement à ça que sert un transfert de LLC. Votre société ne change pas : même nom, même EIN, même compte bancaire, mêmes documents. Seuls l'agent enregistré et l'adresse postale changent.
Et votre LLC n'est jamais sans agent pendant l'opération : l'ancien reste en place jusqu'à ce que l'État enregistre le changement, environ 5 à 6 semaines. Vous ne résiliez votre ancien prestataire qu'après, une fois vos documents récupérés.
Chez Expat LLC, le transfert de LLC est offert : vous signez un mandat, puis nous préparons et déposons nous-mêmes le changement d'agent auprès de l'État. Vous n'avez rien à remplir. Ensuite, la maintenance de LLC se fait sur devis, selon l'État de votre société, frais d'État compris : adresse postale, rapport annuel, espace membre et support en français. Les déclarations IRS sont en option.
Le devis arrive sous 24 h ouvrées, sans paiement à cette étape.
Compte à l'étranger : celui où je garde mon patrimoine est hors de l'Union européenne, depuis plus de trois ans. Voici lequel, et ce qui coince.
Le setup bancaire de l'expatrié tient en trois comptes, chacun avec un rôle : un compte de vie dans le pays de résidence, un compte pour l'activité, et un compte patrimoine. Ce troisième compte, c'est la réserve : une monnaie forte, une vraie banque, hors du pays où l'on vit.
Mon compte à l'étranger, c'est Xapo Bank. Une banque agréée à Gibraltar, avec une garantie des dépôts jusqu'à l'équivalent de 120 000 livres sterling (pour les dépôts en monnaie classique, pas pour le Bitcoin). Gibraltar est hors de l'Union européenne, mais dans la zone SEPA : vous recevez et envoyez des virements en euros comme depuis n'importe quel compte européen. Vous avez aussi un compte en dollars et une carte sans frais de change à l'étranger.
Ce qui coince, je préfère le dire tout de suite. Xapo ne tient qu'une seule monnaie classique, le dollar. Vos euros arrivent bien, mais ils sont convertis en dollars à l'arrivée. Si toute votre vie est en euros, ce n'est pas le bon compte principal. Si vous voulez justement sortir une partie de votre patrimoine de la zone euro, ou si votre activité vous paie en dollars, c'est tout l'intérêt.
Autres limites à connaître : c'est un compte personnel uniquement, fermé aux citoyens et aux résidents des États-Unis, avec une cotisation annuelle. Et comme toute banque, elle demande l'origine des fonds, donc gardez vos relevés.
Surtout, un compte à l'étranger n'est pas invisible. Les banques de la plupart des pays échangent les informations de leurs clients avec les administrations fiscales (norme CRS). Tant que vous êtes résident fiscal français, chaque compte ouvert à l'étranger se déclare chaque année avec le formulaire 3916, sous peine d'une amende de 1 500 à 10 000 euros par compte. Le but est de diversifier et de protéger, jamais de cacher.
L'ordre compte aussi. On ouvre le compte hors UE avant de partir, pendant que l'adresse et les justificatifs sont stables. On fait passer ses flux vers les nouveaux comptes, et seulement ensuite on décide quoi garder en France.
Chez Expat LLC, j'ai mis tout le mode d'emploi dans le Guide du setup bancaire : ce qu'on garde en France, les pièces demandées dans 12 pays de résidence, le change, le compte patrimoine hors UE, ce qu'il faut déclarer, une checklist et des modèles de courriers. Et avec nos packs résidence, le compte local s'ouvre avec nos partenaires sur place.
Transparence : nous sommes affiliés à Xapo Bank. Si vous ouvrez un compte grâce à nous, nous pouvons percevoir une commission, sans surcoût pour vous.
Form 5472 oublié une année, ou plusieurs ? Le pire, c'est d'attendre.
Beaucoup de non-résidents découvrent après coup les obligations de leur LLC américaine. Pour une LLC à un seul membre, le Form 5472 se dépose, joint à une 1120 pro forma, pour chaque année où il y a eu un apport, une distribution ou un paiement entre vous et la LLC. Même sans chiffre d'affaires.
Si vous avez raté des années, voici ce que demande l'IRS : tant qu'il ne vous a pas contacté et que votre LLC n'est pas en contrôle, vous déposez les années manquantes par la procédure normale. On peut joindre à chacune une déclaration de motif raisonnable, qui explique le retard.
Je préfère être honnête : personne ne peut vous garantir que la pénalité sera annulée. L'IRS peut l'appliquer quand même, 25 000 $ par Form 5472 manquant.
Mais plus vous attendez, plus vous risquez que l'IRS écrive le premier. Et si le manquement dure plus de 90 jours après sa notification, 25 000 $ de plus s'ajoutent pour chaque période de 30 jours, sans plafond.
Vous avez déjà reçu un courrier de l'IRS ? Ne le laissez pas sans réponse, et faites-vous accompagner par un professionnel habilité : un CPA, un enrolled agent ou un avocat. Je le dis clairement : nous ne représentons pas nos clients devant l'IRS. Dites-le-nous, on vous oriente.
Pour les années en retard, chez Expat LLC, on s'en occupe. On vérifie gratuitement où en est votre LLC, avec une réponse par écrit sous 24 h ouvrées. Puis on prépare et on dépose chaque Form 5472 en retard avec sa 1120 pro forma : 297 $ par année, pour une LLC à un seul membre. Vous signez, vous n'avez rien à poster.
Ensuite, plus de retard : on dépose vos déclarations IRS chaque année et on tient les dates à votre place.