@pascal_menGS Le CNOSF n'a le droit de juger que sur les pièces fournies à la DNCG donc relégation, le COMEX ne va jamais contre l'avis du CNOSF,cils ont refusé de le faire pour Sochaux car ça aurait créé un précédent donc sauf scandale d'état c'est au mieux la R1
@DonFcgb Le CNOSF ne peut pas contredire la DNCG elle se basera sur les documents fournis à ce moment là.
Toute autre décision serait un énième oasse droit contraire à la législation