Top Tweets for #REGLEMENTATION
Trottinettes électriques : une mesure qui pourrait changer les habitudes de milliers d’usagers https://t.co/CQiZ3BYtpn #Vaucluse #TrottinetteElectrique #CasqueObligatoire #EDPM #SecuriteRoutiere #MobiliteUrbaine #Accidentologie #France #Reglementation #Trottinettes
🛍️ Soldes d'été 2026 : êtes-vous prêts pour le top départ réglementaire ?
Anticiper ces aspects réglementaires reste le meilleur moyen de sécuriser vos marges et de garantir une expérience d'achat sereine à vos clients.
#Ecommerce #Commerce #Soldes2026 #Reglementation #Retail

Pays-Bas vont renforcer la réglementation des jeux d’argent en ligne pour lutter contre la dépendance https://t.co/vN9t281gGF #JeuxDargent #DependanceAuJeu #Legislation #Reglementation #ParisEnLigne

La poudre de Nila n’échappe pas aux règles🇫🇷
➡️ Vendue comme cosmétique : normes européennes strictes (sécurité, étiquetage, notification)
➡️ Même brute : obligations de conformité et pas d’allégations trompeuses
⚠️ On ne vend pas sans cadre légal
#Cosmetique #Reglementation

#REGLEMENTATION TEMPORAIRE
❌Interdictions temporaires sur l’ensemble du département du Cantal
📌Par arrêtés préfectoraux, les mesures suivantes sont applicables du samedi 14 février 2026 à 8h00 au lundi 16 février 2026 à 8h00, sur l’ensemble du département du Cantal :
▶Interdiction temporaire de rassemblements automobiles non déclarés et non autorisés.
▶Interdiction de l’achat et de la vente d’artifices de divertissement de catégories F2 et F3.
▶Interdiction de la détention, du transport et de l’utilisation d’artifices de divertissement de catégories F2 et F3, sur la voie publique ou en direction de l’espace public.
📣Ces mesures visent à prévenir les troubles à l’ordre public et à garantir la sécurité des personnes et des biens.
👉Nous appelons chacun à faire preuve de responsabilité et au respect strict de ces dispositions.

Gestion des effluents en zone vulnérable.. quand le temps va bien c'est interdit et quand il fait que pleuvoir on a pas le droit de faire déborder la fosse...
#reglementation
#pluie
#lisier
#zonevulnerable

TikTok signe un accord clé et évite l’interdiction aux États-Unis.
Une coentreprise américaine voit le jour pour sécuriser données et algorithme.
#TikTok #EtatsUnis #Technologie #Donnees #Reglementation
https://t.co/kmCK3FhAiB
1950 vs 2026 : comment la réglementation a transformé la F1.
De la liberté totale à une discipline encadrée et stratégique.
👉 https://t.co/GJiGLFYAh5
#F1 #Reglementation #HistoireF1
@GhislaineSicre Les fameux « témoignages » vs la réalité qui n’a rien à voir 🙄
En plus quand on voit « ont crée des box spéciaux » … ça tombe sous le sens qu’il y ait une salle dédiée vaccination, non ? (#reglementation) 🤷🏻♂️
Notre #industrie s’étiole, étouffée par les prélèvements obligatoires, les contraintes environnementales et les règlements innombrables. Quel est son avenir ? - @lorenzo_delpe
#fiscalité #écologisme #reglementation
https://t.co/uigHSUAZKQ
La Commission européenne a annoncé qu’elle allait réexaminer « le plus tôt possible » l’interdiction prévue en 2035 des véhicules à moteur thermique, sous la pression des industriels. - @yvesbourdillon
#UE #écologisme #reglementation
https://t.co/0Huqevvo4C
A l’heure où tout le monde réclame une simplification pour les entreprises, y compris le gouvernement, la publication d’un tel schéma par la direction générale de la Concurrence (DGCCRF) et la DGE relève de la provocation.
#IA #reglementation
https://t.co/VlNbvMBP1s
‼️Vidéo : Comment l’ @smartinarpp (ARPP) utilise l’IA pour surveiller les influenceurs ?
Objectif : vérifier la conformité du contenu commercial par rapport à la réglementation.
👉https://t.co/wcckFz6C80 via @Strategies
#Influence #MarketingDigital #reglementation

#immobilier #construction #RE2020 ...
👉 Le rapport #Rivaton propose 23 mesures pour simplifier la #rEglementation environnementale !
https://t.co/9XVVNclYBj @FanchonNorbert @PierreChevillar

Pôle Nord: Le Ministre @M_DIAO221 s'est aussi rendu au guichet unique de la #DRT pour constater le bon déroulement des travaux de la Commission mobilisée pour la délivrance des agréments et autorisations d'exploiter des Etablissements d’hébergement touristique.
#reglementation

#reglementation
Aïd-al-Adha: rappel des règles essentielles
À l’approche de l’Aïd-al-Adha (ou l’Aïd-el-Kebir), la préfecture de la Drôme rappelle les règles à respecter pour l’abattage des ovins.
✅1. L'abattage des animaux ne peut avoir lieu que dans les abattoirs autorisés par la Direction Départementale de la Protection des Populations (DDPP).
✅ 2. Pour prévenir l'abattage clandestin, l'arrêté préfectoral 26-2025-05-09-00001 du 9 mai 2025 fixe des mesures strictes:
Seuls les établissements déclarés à la chambre d'agriculture sont autorisés à :
•détenir, vendre et acheter des bovins, ovins et caprins vivants ;
•transporter ces animaux dans des conditions réglementées. Les animaux retenus sur pied chez les éleveurs devront donc être acheminés par ceux-ci ou par un transporteur habilité vers un abattoir autorisé.
✅3. Le respect des règles nationales tant sanitaires qu'environnementales ou de protection animale sera strictement contrôlé
Toute infraction à ces règles est passible de poursuites devant le tribunal et les sanctions encourues sont les suivantes :
•transport d'animaux vivants dans des conditions ne satisfaisant pas à leur bien-être: amende de 750 €;
•abattage d'un animal hors d'un abattoir dans des conditions illicites : amende de 15.000 € et peine d'emprisonnement de 6 mois.

Et nous donc…
#taxes #normes #80Km #NDDL #laxisme #reglementation #ecologiepunitive…
Ce sont les français qui sont en Colère @EPhilippe_LH !
Retraite, immigration, défense, Macron, Retailleau… Le candidat à l’Élysée Édouard Philippe promet de la clarté et veut sortir la France du déni.
➡️ https://t.co/2P1Lb8HzFi

L'Organisation maritime internationale se dote d'une règlementation « zéro émission nette » #maritime #decarbonation #reglementation https://t.co/TfhFEq1CDS
100% NEWS TAXIS n°295
Spécial #Réglementation
Edito : Taxi, une réglementation qui fait référence
Lire l’article – https://t.co/OElGALEuMk
#taxi #mobilité #transports #Reglementation #DevenirChauffeur #entreprises

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